Comité de pilotage Natura 2000 : Rapport pour 2010 (adopté le 31 mars 2011)

Rapport

- Rapport pour 2010

Délibération du Conseil municipal de la Rochette du 31 mars 2011

Le Conseil municipal,
- VU l’article L.5211-39 du Code général des collectivités territoriales ;
- VU le rapport retraçant l’activité du suivi du site de NATURA 2000 au cours de l’année 2010 ;
Après en avoir délibéré,
- PREND ACTE du rapport retraçant l’activité de suivi du site de NATURA 2000.