- Rapport moral
- Rapport financier (point reporté)
- Renouvellement des membres du Conseil d'administration
- Elections de nouvelles personnes morales au Conseil d'administration (Communauté de communes de Morêt Seine et Loing, CAUE77, Connaissance du Gâtinais)
Comité de pilotage Natura 2000 : Rapport pour 2010 (adopté le 31 mars 2011)
Rapport
- Rapport pour 2010Délibération du Conseil municipal de la Rochette du 31 mars 2011
Le Conseil municipal,- VU l’article L.5211-39 du Code général des collectivités territoriales ;
- VU le rapport retraçant l’activité du suivi du site de NATURA 2000 au cours de l’année 2010 ;
Après en avoir délibéré,
- PREND ACTE du rapport retraçant l’activité de suivi du site de NATURA 2000.
Comité consultatif scientifique et des usagers de la forêt de protection : Réunion du 25 janvier 2011
- Ordre du jour
- Compte-rendu
- Avancement de la validation des plans de gestion des réserves biologiques
- Point d'étape sur le programme d'actions développé dans le cadre de Forêt Patrimoine
- Informations sur les projets routiers dans le massif forestier
- Compte-rendu
Résumé
- Information sur l'évaluation incidences Natura 2000- Avancement de la validation des plans de gestion des réserves biologiques
- Point d'étape sur le programme d'actions développé dans le cadre de Forêt Patrimoine
- Informations sur les projets routiers dans le massif forestier
Réserve de Biosphère de Fontainebleau : Assemblée générale du 16 décembre 2010
- Compte-rendu
- Règlement intérieur
Documents adoptés
- Nouveaux Statuts- Règlement intérieur
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